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publié le 17 avril 2015 (modifié le 5 mai 2015)

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Direction territoriale des Hauts-de-Seine (UT92)
Centre Administratif Départemental (CAD) 167/177 avenue Joliot-Curie BP 102 - 92013 Nanterre Cedex
Téléphone : 01 40 97 29 06

  Directeur de la publication

François DUBOIS - Directeur de l’Unité Territoriale des Hauts-de-Seine

  Responsable éditorial

Xavier FOUQUART, Chef du Service Planification et Aménagement Durable

  Centre hébergeur

CP2I (Centre de Prestations et d’Ingénierie Informatiques), Département Opérationnel Infrastructures de Production (DOIP)
Rue Pierre Ramond - CS60013
33166 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

SPIP
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  Sources cartographiques

Sauf mention particulière, le fond de carte créé utilise les données suivantes, localement complétées ou modifiées par les auteurs :

  • IGN : BD Topo 2008
  • IAU île de France : MOS 2008

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Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, à l’exception de « documents officiels » : discours, communiqués, arrêtés, circulaires, notes de service.

1 - La reproduction de contenus

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  • à indiquer la source des données rediffusées, la date de leur dernière mise à jour et à les assortir des indications utiles pour apprécier la nature et l’origine de l’acte (date, intitulé, auteur…).
    Les auteurs doivent être mentionnés sous la forme : © Atlas des paysages et projets urbains des Hauts-de-Seine / Michel Collin, Monique Chauvin, Pascal Chevallier, Marie Lubat, Patricia Perrier.
  • à ne pas commercialiser les données rediffusées conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des données publiques et du décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005.
  • à réaliser le téléchargement lui-même, sans utiliser de robot. Le téléchargement ne pourra porter sur la totalité d’un ensemble de données.

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